[A l’école Jean VILAR...] Les conseils d'école.

Les conseils d’école.

lundi 23 juin 2008
par Gilbert Giraud
popularité : 1%

Les conseils d’école.

L’école Jean Vilar organise ses conseils d’école selon les textes règlementaires que vous trouverez ci-dessous. Cependant, nous tenons depuis une quinzaine d’années à y associer les élèves afin de leur donner un espace de parole dans un cadre institutionnel : mais puisque les textes ne prévoient pas ce contexte, nous leur laissons la parole avant le conseil "des adultes" ( pour les gosses présents voir l’article sur les conseils de délégués).

Composition du conseil d’école

- le directeur (président) et tous les maîtres de l’école (y compris les remplaçants en fonction dans l’école au moment du conseil) plus un des maîtres du réseau d’aides spécialisées choisi par le conseil des maîtres :

- les représentants élus des parents d’élèves en nombre égal à celui des classes de l’école ;
- le maire (ou son représentant) et le conseiller municipal chargé des affaires scolaires ;

- le délégué départemental de l’éducation nationale (DDEN).

L’inspecteur de la circonscription (IEN), membre de droit, peut assister aux réunions.

Peuvent assister, sans voix délibératives, pour les affaires les concernant :

- un des maîtres du réseau d’aides spécialisées,

- agents spécialisés des écoles maternelles (ATSEM),

- médecin scolaire,

- infirmiers scolaires,

- assistants sociaux,

- autres personnels intervenant dans l’école (intervenants extérieurs, personnes chargées de l’enseignement des langues, représentants des activités péri-scolaires pour leurs actions en relation avec la vie de l’école, assistants d’éducation).

Le conseil est constitué pour un an et siège valablement jusqu’au renouvellement de ses membres.

Compétences du conseil d’école

Le conseil d’école, sur proposition du directeur d’école :

- vote le règlement intérieur de l’école ; le règlement de l’école est soumis chaque année au vote et à la validation du conseil d’école. Bien sûr, les points nouveaux sont discutés plus à fond.

- adopte le projet d’école ;

- établit le projet d’organisation de la semaine scolaire soumis à l’inspecteur d’académie ; cette question dépend aussi beaucoup des positions municipales (occupation des locaux, personnel de nettoyage..).

- donne son avis et fait des suggestions sur la vie et le fonctionnement de l’école.

Il est expressément consulté sur :

- les activités pédagogiques, culturelles, sportives ... en relation avec les programmes nationaux ;

- l’utilisation des moyens alloués à l’école ; (budget, finances)

- la restauration scolaire ; (organisation du temps cantine).

- l’hygiène scolaire ;(en liaison avec les membres du service de santé scolaire)

- la protection et la sécurité des enfants ;

- les conditions d’intégration des enfants handicapés ;

- les activités péri-scolaires. (Usep, études du soir, temps de midi).

Le conseil d’école est consulté par le maire pour l’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d’ouverture de l’école ; il donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles.

Certains points relevant de la compétence du conseil des maîtres ne donnent lieu qu’à une information au sein du conseil d’école, il s’agit de :

- la composition des classes, les prévisions d’effectifs,

- l’organisation des aides spécialisées,

- les principes de choix des manuels scolaires ou de matériels pédagogiques divers,

- les conditions dans lesquelles les maîtres organisent les rencontres avec les parents de leurs élèves.

Réunions du conseil d’école

Le conseil se réunit, au moins, une fois par trimestre et obligatoirement dans les 15 jours qui suivent les élections au Comité de Parents.

Il peut être réuni à la demande du directeur, du maire ou de la moitié de ses membres. Dans tous les cas, le directeur convoque et propose l’ordre du jour.

Avant la réunion, le directeur (ou le responsable dans le cas d’un RPI ou d’un réseau d’écoles) informe l’I.E.N., convoque les membres du conseil d’école, prend connaissance des problèmes que les parents souhaitent inscrire à l’ordre du jour.

L’ordre du jour doit être adressé au moins 4 jours avant la date des réunions aux membres du conseil, titulaires et suppléants.

Pendant la réunion, le directeur, président de séance, anime la réunion. Il se fait assister par un secrétaire de séance (membre du conseil).

Après chaque séance du conseil d’école, un procès-verbal de la réunion est dressé par son président, signé par celui-ci puis contresigné par le secrétaire de séance et consigné dans un registre spécial conservé à l’école. Deux exemplaires sont adressés à l’IEN, et un exemplaire au maire. Un exemplaire est affiché en un lieu accessible aux parents d’élèves.

Regroupement de conseils d’école :

Après délibération prise à la majorité des membres de chaque conseil, il est possible de regrouper plusieurs conseils d’école.

L’inspecteur d’académie a la possibilité de s’opposer à une décision de regroupement. Dans tous les cas de refus, la décision doit être motivée.

Tous les membres des conseils d’école d’origine sont membres du conseil ainsi constitué qui est présidé par l’un des directeurs d’école désigné par l’inspecteur d’académie après avis de la CAPD.

Dans le cas des regroupements pédagogiques, chaque école continue à avoir une existence propre, avec un directeur ou un chargé d’école. Chacune doit donc élire son conseil et, ensuite, le regrouper avec les autres conseils.

Répondre à cet article