Le conseil de cycles est considéré comme une émanation du conseil des maîtres. C’est une instance de « travail » reconnue, supplémentaire, non prise en compte dans le temps de service. C’est un des éléments qui justifie la revendication d’augmentation du temps de concertation.

Le conseil des maîtres constitue, en fonction des compositions décrites ci-dessous, un conseil des maîtres pour chaque cycle.

Ce conseil de cycle est composé comme suit :

Pour le cycle des apprentissages premiers et le cycle des approfondissements :

- le directeur d’école,

- les maîtres de chaque classe relevant du cycle

- les maîtres remplaçants exerçant dans une classe du cycle

- les membres du réseau d’aides spécialisées

Pour le cycle des apprentissages fondamentaux :

- le directeur de l’école élémentaire et le directeur de l’école maternelle ou les directeurs des écoles maternelles situées dans le même secteur géographique

- les maîtres et les maîtres remplaçants concernés de l’école élémentaire

- les maîtres et les maîtres remplaçants de grande section, de ou des écoles maternelles

- les membres du réseau d’aides spécialisées.

Les équipes pédagogiques ainsi constituées peuvent consulter les personnes qualifiées et agréées intervenant durant le temps scolaire.

Chaque conseil de cycle est présidé par un membre choisi en son sein. Il peut être convoqué dans le cadre de la 27ème heure, en effet 18 heures sont affectées aux travaux des équipes pédagogiques pour, notamment, la gestion des cycles pluriannuels.

Chaque conseil arrête les modalités de la concertation et fixe les dispositions pédagogiques servant de cadre à son action dans les conditions générales déterminées par les instructions officielles.

 Attributions du conseil de cycle :

Il élabore notamment le projet pédagogique de cycle, veille à sa mise en oeuvre et assure son évaluation, en cohérence avec le projet d’école.

Il fait le point sur la progression des élèves à partir des travaux de l’équipe pédagogique de cycle et formule des propositions concernant le passage de cycle à cycle et la durée passée par les élèves dans le cycle.

 Remarques     

- Lorsqu’une école élémentaire compte trois ou quatre classes, le conseil des maîtres de cycle rassemble tous les maîtres de l’école.

- Lorsqu’une école élémentaire compte moins de trois classes, il revient à l’inspecteur de l’Education nationale chargé de circonscription d’enseignement du premier degré, d’organiser le travail en équipe et la réflexion des maîtres des écoles concernées au sein d’un secteur qu’il détermine.

Dans les situations décrites aux deux alinéas précédents, chaque fois qu’existe une école maternelle, les personnels concernés de cette école participent aux réunions tenues pour le cycle des apprentissages fondamentaux.

 équipe éducative :

Elle est composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d’un élève ou d’un groupe d’élèves...comprend le directeur d’école, le ou les maîtres et les parents concernés, les personnels du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école, éventuellement le médecin chargé du contrôle médical scolaire, l’infirmière scolaire, l’assistante sociale et les personnels médicaux ou paramédicaux participant à des intégrations d’enfants handicapés. Le directeur d’école peut recueillir l’avis des agents spécialisés des écoles maternelles, des aides éducateurs, des assistants d’éducation, ...

Les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un représentant d’une association de parents d’élèves de l’école ou par un autre parent d’élève de l’école.